Consultez les actes réglementaires : délibérations, arrêtés et procès-verbaux
Les Conseillères et Conseillers départementaux prennent des décisions pour améliorer la vie des Charentais-Maritimes dans tous les domaines de compétence du Département.
L'Assemblée Départementale constituée de 54 Conseillères et Conseillers départementaux sous la Présidence de Sylvie Marcilly se réunit une fois par trimestre en séance plénière pour débattre, déterminer les politiques départementales et en adopter le financement.
Ils délibèrent également une fois par mois en Commission Permanente sur toutes les affaires courantes.
Chacune des décisions prises par les élus fait l’objet d’une délibération.
Représentation du Département au sein de la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées de la Charente-Maritime
Rapport du Médiateur
Politique culturelle départementale Report de l'organisation de la brocante de livres et CD du Département de la Charente-Maritime
Tourisme et attractivité territoriale
Politique sportive départementale Fonctionnement
Petites Villes de Demain Dispositif d'aide à l'ingenierie
Politique en faveur de la Jeunesse et de la Citoyenneté
Politique culturelle départementale Prix littéraire des collégiens du Département de la Charente-Maritime
Politique culturelle départementale Fonctionnement
Dossier de consultation des entreprises relatif aux prestations d'analyses environnementales et datations par radiocarbone ou datations osl ("optical stimulated luminescence") dans le cadre...
La recherche s'effectue sur l'ensemble des délibérations à partir de septembre 2020, les arrêtés et procès-verbaux (classés dans la séance suivante, au cours de laquelle ils ont été adoptés) depuis juillet 2022. Les actes réglementaires comportant des données à caractère personnel ne peuvent pas être téléchargés mais peuvent faire l'objet d'une demande de communication à l'adresse mail suivante : assemblees@charente-maritime.fr.