Avis d'Appel à Projets
Retrouvez l'ensemble des informations concernant les appels à projets du Département.
APPEL À CANDIDATURES 2026 POUR LA MISE EN œUVRE D'ACTIONS DE PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE en charente-maritime
Appel à candidatures 2026 pour la mise en œuvre d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus résidant à domicile ou en accueil familial et/ou destinées aux résidents des EHPAD et/ou destinées aux aidants de la personne âgée.
En savoir plus sur avec le support du webinaire sur la Commission des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie
Date limite de réception des dossiers : le jeudi 15 janvier 2026
Cahier des charges (version .PDF)
Dossier de candidature "actions collectives de prévention pour les personnes âgées de 60 ans et plus en établissement" (version .DOCX) (version .PDF)
Dossier de candidature "actions collectives de prévention pour les personnes âgées de 60 ans et plus en établissement" (version .DOCX)
Dossier de candidature "actions collectives de prevention pour les aidants" (version .PDF)
Dossier de candidature "actions collectives de prevention pour les aidants" (version .docx)
Dossier de candidature "actions collectives de prévention pour les personnes âgées de 60 ans et plus résidant à domicile" (version .PDF)
Dossier de candidature "actions collectives de prévention pour les personnes âgées de 60 ans et plus résidant à domicile" (version .DOCX)
APPEL À PROJETS : CESSION À TITRE GRATUIT DE MATÉRIEL RECONDITIONNÉ
Pour équiper en ordinateurs vos espaces dédiés à l'inclusion numérique, le Département redéploye ses équipements. Il les cède gratuitement aux structures agissant en faveur de l'inclusion numérique, soit au moyen d’accompagnements auprès de publics éloignés du numérique, soit à travers la mise à disposition de matériel informatique.
Le dossier de candidature COMPLET doit être soumis au plus tard le 30 juin 2026 via cette plateforme :
déposer ma candidature
Avis d'appel à projets "Le numérique près de chez vous"
APPEL A CANDIDATURE POUR UNE OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE AU PORT DÉPARTEMENTAL DE LA COTINIÈRE
Objet : Port départemental de la Cotinière – Avis d’appel à concurrence pour des autorisations d’occupations temporaires de 7 stands situés boulevard du Capitaine LECLERC sur le marché Victorine pour l’exercice d’activités commerciales conformes à l’avis d’appel à candidature.
Date limite de réception des candidatures : le vendredi 31 octobre 2025 à 16h
Retrait des documents ci-dessous ou auprès des services du port au 05.46.76.42.42 ou port@cotiniere.fr
Avis d’appel à candidature
Formulaire de demande d’autorisation temporaire (version PDF)
Formulaire de demande d’autorisation temporaire (version DOCX)
Réglement intérieur
Avis d'appel à projets pour la création de 10 places d’une structure expérimentale dédiée à l’hébergement et à l’accompagnement de mineurs relevant d’une situation complexe
Le présent appel à projet porte sur la création d’une structure expérimentale de 10 places dédiée à l’hébergement et l’accompagnement de jeunes en situation de double vulnérabilité.
Cet appel à projet fait suite aux priorités définies par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Charente-Maritime.
Il s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du plan de création de 50 000 nouvelles solutions et de transformation de l’offre médico-sociale à destination des personnes en situation de handicap 2024-2030.
Date limite de dépôt des dossiers de candidatures : au plus tard le 30 septembre 2025 à 17 heures.
Télécharger l'avis d'appel à projets
Télécharger le cahier des charges
Télécharger la liste des pièces à fournir
Télécharger la grille de critères d'évaluation
Règlement "mieux vivre ensemble" : nous jeunes citoyens solidaires
Dans le cadre du Plan Départemental « Agir pour la jeunesse » 2023 /2028, le Département
de la Charente-Maritime propose de soutenir des projets en faveur de la jeunesse, sur le thème du
“Mieux Vivre Ensemble”.
L’objectif est d’encourager et de financer les actions citoyennes favorisant l’engagement des
jeunes et portées par les acteurs de la Charente-Maritime.
Sont concernés toutes associations, collectivités ou établissements publics qui mettent en
œuvre des projets visant à favoriser l’intégration et l’orientation des jeunes, à promouvoir l’égalité
entre les filles et les garçons, à lutter contre le harcèlement et l’isolement ou encore à lutter contre
l’illettrisme…
Règlement mieux vivre ensemble
AVIS D’APPEL A CANDIDATURES : LOCATION PAR BAIL EMPHYTÉOTIQUE De "La Cité de l’Huître"
Une propriété, "La Cité de l’Huître", située sur la commune de Marennes-Hiers-Brouage, actuellement à usage culturel, d’une superficie totale d’environ 46 661 m² et composée de deux ensembles distincts répartis le long du chenal de la Cayenne comprenant :
- les bâtiments de la Cité de l’Huître et un marais associé,
- une gare d’accueil et son parking et espaces verts.
Date limite de réception des dossiers : le vendredi 4 juillet 2025 à 17h
Télécharger l'avis d'appel à candidatures
Télécharger le dossier de présentation
Télécharger l'Addendum
APPEL À CANDIDATURES 2025 POUR LA MISE EN œUVRE D'ACTIONS DE PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE en charente-maritime
Appel à candidatures 2025 pour la mise en œuvre d'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus résidant à domicile ou en accueil familial et/ou destinées aux résidents des EHPAD et/ou destinées aux aidants de la personne âgée.
Date limite de réception des dossiers : le mercredi 15 janvier 2025 à 17h
Pour information, l'Agence Régionale de Santé de la Nouvelle Aquitaine lance un avis d'appel à candidatures pour les EHPAD "Mise en place d'une équipe mobile de prévention".
En savoir plus sur le site Internet de l'ARS
Cahier des charges et formulaire d'actions collectives de prévention en EHPAD (version .PDF)
Cahier des charges et formulaire d'actions collectives de prévention en EHPAD (version .DOCX)
Cahier des charges et formulaire "actions collectives de prevention pour les aidants" (version .PDF)
Cahier des charges et formulaire "actions collectives de prevention pour les aidants" (version .docx)
Cahier des charges et formulaire d'actions collectives de prévention pour les personnes âgées de 60 ans et plus résidant à domicile ou dans le dispositif accueil familial (version .PDF)
Cahier des charges et formulaire d'actions collectives de prévention pour les personnes âgées de 60 ans et plus résidant à domicile ou dans le dispositif accueil familial (version .DOCX)
labellisation de 16 lits pour Personnes Handicapées Vieillissantes (PHV) intégrées à un EHPAD existant en Charente-Maritime
Conformément à la fiche action 17-1 du Schéma départemental de l’Autonomie 2023-2027, l’appel à candidatures concerne le développement d’unités spécialisées pour l’accueil de Personnes Handicapées Vieillissantes (PHV) dans les territoires non équipés en EHPAD spécialisés :
- Rochefort-Aunis Sud Marennes Oléron
- Royan Atlantique
L’objectif était de labelliser 8 lits de Personnes Âgées Dépendantes (PAD) en lits pour PHV en EHPAD par territoire.
Un dossier a été déposé par l’ATASH pour le territoire de Rochefort-Aunis Sud Marennes Oléron.
Aucun dossier n’a été déposé pour le territoire de Royan-Atlantique.
À l’issue de l’instruction, le Département a retenu la candidature présentée par l’Association pour le Traitement, l’Accompagnement, les Soins et le Handicap _ATASH_, dont le siège est 1 Boulevard du Docteur Pineau, 17370 Saint Trojan-Les-Bains
Établissement : EHPAD Le Louvois à Bourcefranc-le-Chapus : Unité de 8 lits
Avis de classement de l’appel à projets pour la création d’un service expérimental d’actions éducatives à domicile renforcées
Cet appel à projets relève de la compétence conjointe de la Protection judiciaire de la jeunesse et du Département de la Charente-Maritime.
Avis de classement de l’appel à projets pour la création d’un service expérimental d’actions éducatives à domicile renforcées