Consultez les actes réglementaires : délibérations, arrêtés et procès-verbaux
Les Conseillères et Conseillers départementaux prennent des décisions pour améliorer la vie des Charentais-Maritimes dans tous les domaines de compétence du Département.
L'Assemblée Départementale constituée de 54 Conseillères et Conseillers départementaux sous la Présidence de Sylvie Marcilly se réunit une fois par trimestre en séance plénière pour débattre, déterminer les politiques départementales et en adopter le financement.
Ils délibèrent également une fois par mois en Commission Permanente sur toutes les affaires courantes.
Chacune des décisions prises par les élus fait l’objet d’une délibération.
Politique sportive départementale Fonctionnement Manifestations Handisport et Sport Adapté
Politique culturelle départementale Musique et danse
Politique d'archéologie départementale Groupement momentané avec l'INRAP pour la réalisation de la fouille d'archéologie préventive au lieu-dit "Amphithéâtre" à Saintes
Politique culturelle départementale Appel à Projets Citoyenneté
Espaces Naturels Sensibles Convention de pilotage des sites Espaces Naturels Sensibles entre le Département de la Charente-Maritime et la Communauté d'Agglomération Rochefort Océan
Espaces Naturels Sensibles Avenant n° 1 à la convention du 23 août 2019 entre le Département de la Charente-Maritime et M. James Robert, Mme Corinne DEL FABRO Commune de Le-Grand-Village-Plage
Espaces Naturels Sensibles Contrats d'objectifs entre le Département de la Charente-Maritime et divers partenaires
Espaces Naturels Sensibles Avenant n° 1 à la convention du 10 juillet 2020 entre le Département de la Charente-Maritime et l'auto entreprise "Line Up Ecole de Surf et Sup" Commune de...
Modification des tarifs Echappées Nature de la Pierre de Crazannes
Programme départemental d'équipement rural 2020
La recherche s'effectue sur l'ensemble des délibérations à partir de septembre 2020, les arrêtés et procès-verbaux (classés dans la séance suivante, au cours de laquelle ils ont été adoptés) depuis juillet 2022. Les actes réglementaires comportant des données à caractère personnel ne peuvent pas être téléchargés mais peuvent faire l'objet d'une demande de communication à l'adresse mail suivante : assemblees@charente-maritime.fr.