Consultez les actes réglementaires : délibérations, arrêtés et procès-verbaux
Les Conseillères et Conseillers départementaux prennent des décisions pour améliorer la vie des Charentais-Maritimes dans tous les domaines de compétence du Département.
L'Assemblée Départementale constituée de 54 Conseillères et Conseillers départementaux sous la Présidence de Sylvie Marcilly se réunit une fois par trimestre en séance plénière pour débattre, déterminer les politiques départementales et en adopter le financement.
Ils délibèrent également une fois par mois en Commission Permanente sur toutes les affaires courantes.
Chacune des décisions prises par les élus fait l’objet d’une délibération.
Politique culturelle départementale Fouille préventive "ZAC de l'Arsenal" à Rochefort
Politique culturelle départementale Fonctionnement et investissement
Dossier de consultation des entreprises relatif à la location d'engins de chantier avec conducteur et d'installations de chantier pour les opérations archéologiques dans le Département
Convention relative à la cession des droits d'auteur portant sur les photographies réalisées sur la place forte de Brouage et la Tour de Broue entre le Syndicat mixte pour la restauration et...
Actions de communication Salon nautique du Grand Pavois
Prise en charge de frais d'intervention de l'animatrice de la conférence des collèges publics 2023
Participation du Département au fonctionnement des gymnases communaux et inter-communaux au titre de l'année scolaire 2022-2023
Fonds départemental d'aide au logement communal à loyer libre Réunion technique du 6 juin 2023
Fonctionnement des collèges Répartition des crédits complémentaires pour faire face à la hausse des prix de l'énergie
Fonds Commun des Services d'Hébergement des Collèges
La recherche s'effectue sur l'ensemble des délibérations à partir de septembre 2020, les arrêtés et procès-verbaux (classés dans la séance suivante, au cours de laquelle ils ont été adoptés) depuis juillet 2022. Les actes réglementaires comportant des données à caractère personnel ne peuvent pas être téléchargés mais peuvent faire l'objet d'une demande de communication à l'adresse mail suivante : assemblees@charente-maritime.fr.