Consultez les actes réglementaires : délibérations, arrêtés et procès-verbaux
Les Conseillères et Conseillers départementaux prennent des décisions pour améliorer la vie des Charentais-Maritimes dans tous les domaines de compétence du Département.
L'Assemblée Départementale constituée de 54 Conseillères et Conseillers départementaux sous la Présidence de Sylvie Marcilly se réunit une fois par trimestre en séance plénière pour débattre, déterminer les politiques départementales et en adopter le financement.
Ils délibèrent également une fois par mois en Commission Permanente sur toutes les affaires courantes.
Chacune des décisions prises par les élus fait l’objet d’une délibération.
Politique culturelle départementale Fonctionnement Musique et Danse
Politique culturelle départementale Fonctionnement Collège au Cinéma 3ème trimestre 2020-2021
Politique culturelle départementale Fonctionnement Animation culturelle
Politique culturelle départementale Fonctionnement Fonds d'Aide à la Diffusion Culturelle
Politique culturelle départementale Fonctionnement Fonds de soutien audiovisuel
Représentation du Département à divers organismes, commissions et conseils d'administration Désignation des Conseillers départementaux
Politique culturelle départementale Fonctionnement Dispositif à destination des collégiens de 3ème Pass'Culture 17
Gestion de la subvention du Fonds Social Européen
Politique culturelle départementale Appel à projets citoyenneté
Politique culturelle départementale Fonctionnement Théâtre
La recherche s'effectue sur l'ensemble des délibérations à partir de septembre 2020, les arrêtés et procès-verbaux (classés dans la séance suivante, au cours de laquelle ils ont été adoptés) depuis juillet 2022. Les actes réglementaires comportant des données à caractère personnel ne peuvent pas être téléchargés mais peuvent faire l'objet d'une demande de communication à l'adresse mail suivante : assemblees@charente-maritime.fr.