Consultez les actes réglementaires : délibérations, arrêtés et procès-verbaux
Les Conseillères et Conseillers départementaux prennent des décisions pour améliorer la vie des Charentais-Maritimes dans tous les domaines de compétence du Département.
L'Assemblée Départementale constituée de 54 Conseillères et Conseillers départementaux sous la Présidence de Sylvie Marcilly se réunit une fois par trimestre en séance plénière pour débattre, déterminer les politiques départementales et en adopter le financement.
Ils délibèrent également une fois par mois en Commission Permanente sur toutes les affaires courantes.
Chacune des décisions prises par les élus fait l’objet d’une délibération.
Cotisation au conseil national de l'ordre des architectes
Cotisation au conseil national de l'ordre des architectes
Convention triennale de mise à disposition d'un agent auprès de "Départements de France" dans le cadre des épreuves sportives du Tour de France Hommes
Convention triennale de mise à disposition d'un agent auprès de "Départements de France" dans le cadre des épreuves sportives du Tour de France Hommes
Convention relative au transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de Communes Aunis Sud pour les travaux relatifs à la sécurisation des accès au Parc d'Activités "Les...
Convention relative au transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de Communes Aunis Sud pour les travaux relatifs à la sécurisation des accès au Parc d'Activités "Les...
Convention relative au transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique pour les travaux relatifs à la sécurisation des traversées des...
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Convention relative à la mise à niveau d'accessoires de réseau dans le cadre des travaux routiers réalisés par le Département de la Charente-Maritime
Convention relative à la mise à niveau d'accessoires de réseau dans le cadre des travaux routiers réalisés par le Département de la Charente-Maritime
La recherche s'effectue sur l'ensemble des délibérations à partir de septembre 2020, les arrêtés et procès-verbaux (classés dans la séance suivante, au cours de laquelle ils ont été adoptés) depuis juillet 2022. Les actes réglementaires comportant des données à caractère personnel ne peuvent pas être téléchargés mais peuvent faire l'objet d'une demande de communication à l'adresse mail suivante : assemblees@charente-maritime.fr.