Consultez les actes réglementaires : délibérations, arrêtés et procès-verbaux
Les Conseillères et Conseillers départementaux prennent des décisions pour améliorer la vie des Charentais-Maritimes dans tous les domaines de compétence du Département.
L'Assemblée Départementale constituée de 54 Conseillères et Conseillers départementaux sous la Présidence de Sylvie Marcilly se réunit une fois par trimestre en séance plénière pour débattre, déterminer les politiques départementales et en adopter le financement.
Ils délibèrent également une fois par mois en Commission Permanente sur toutes les affaires courantes.
Chacune des décisions prises par les élus fait l’objet d’une délibération.
Médiathèque départementale Chapitreries des Tout-Petits Demande de subvention au titre du dispositif "Premières Pages" Prise en charge de frais de vacations et de déplacements d'intervenants...
Médiathèque départementale Manifestation Livre et Culture
Politique sportive départementale Investissement Partenariat Jeux Olympiques 2021
Politique culturelle départementale Musique et danse
Sites départementaux Plan de Relance
Politique culturelle départementale Appel à projets Citoyenneté
Politique sportive départementale Investissement Matériel sportif
Tarifs réduits des sites "Echappées Nature" dans le cadre de l'épidémie Covid-19
Politique culturelle départementale Investissement
Demande de subventions au titre de l'accord départemental de relance
La recherche s'effectue sur l'ensemble des délibérations à partir de septembre 2020, les arrêtés et procès-verbaux (classés dans la séance suivante, au cours de laquelle ils ont été adoptés) depuis juillet 2022. Les actes réglementaires comportant des données à caractère personnel ne peuvent pas être téléchargés mais peuvent faire l'objet d'une demande de communication à l'adresse mail suivante : assemblees@charente-maritime.fr.