Consultez les actes réglementaires : délibérations, arrêtés et procès-verbaux
Les Conseillères et Conseillers départementaux prennent des décisions pour améliorer la vie des Charentais-Maritimes dans tous les domaines de compétence du Département.
L'Assemblée Départementale constituée de 54 Conseillères et Conseillers départementaux sous la Présidence de Sylvie Marcilly se réunit une fois par trimestre en séance plénière pour débattre, déterminer les politiques départementales et en adopter le financement.
Ils délibèrent également une fois par mois en Commission Permanente sur toutes les affaires courantes.
Chacune des décisions prises par les élus fait l’objet d’une délibération.
Bilan intermédiaire et réorientations du Plan d'Actions pour un Numérique Inclusif
QUALYSE Programme d'actions et actions complémentaires de recherche
Gestion des Ressources Humaines
convention
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Portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une auxiliaire de puériculture hospitalier pour le foyer départemental de l'enfance
Portant ouverture d'un concours en vue d'un recrutement de deux cadres socio-éducatifs hospitaliers pour le foyer départemental de l'enfance
Portant ouverture d'un concours en vue d'un recrutement d'un infirmier en soins généraux hospitaliers pour le foyer départemental de l'enfance
Portant ouverture d'un concours en vue d'un recrutement d'accompagants éducatifs et sociaux hospitaliers pour le foyer départemental de l'enfance
Portant ouverture d'un concours pour un recrutement d'un moniteur éducateur hospitalier pour le foyer départemental de l'enfance
La recherche s'effectue sur l'ensemble des délibérations à partir de septembre 2020, les arrêtés et procès-verbaux (classés dans la séance suivante, au cours de laquelle ils ont été adoptés) depuis juillet 2022. Les actes réglementaires comportant des données à caractère personnel ne peuvent pas être téléchargés mais peuvent faire l'objet d'une demande de communication à l'adresse mail suivante : assemblees@charente-maritime.fr.