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Article

Factures électroniques

Mode d’emploi pour déposer vos factures électroniques sur le portail Chorus Pro.
Entreprises
Professionnels

Fiche d'aide

Aide aux équipements sportifs

Pour les collectivités territoriales souhaitant une aide pour la construction ou la réhabilitation d’équipements sportifs.
Collectivités
Guichet unique
Professionnels
Sport

Fiche d'aide

Monuments historiques et objets mobiliers protégés

Communes et propriétaires privés, le Département peut participer au financement de la restauration de monuments ou d’objets historiques inscrits ou classés.
Collectivités
Culture et patrimoine
Professionnels

Fiche d'aide

Aides aux petites communes

Depuis de nombreuses années le Département soutient financièrement les communes de moins de 5000 habitants dans leurs projets d’investissement.
Collectivités
Guichet unique
Professionnels

Article

Classes de véhicules

La classe du véhicule détermine le tarif de péage.
Cap'Ré
Déplacements
Les Ponts

Article

Les marchés publics

Ils sont conclus avec un fournisseur ou un entrepreneur pour répondre aux besoins de travaux de fournitures et services du Département.
Entreprises
Fonctionnement
Professionnels

Fiche d'aide

Aides aux échanges amiables

Vous êtes propriétaires de parcelles agricoles et souhaitez faire un échange amiable.
Agriculture
Environnement
Ruralité

Article

Le programme leader

LEADER, acronyme pour « Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale » est une méthode de mise en œuvre des mesures de développement rural finançables dans le cadre du deuxième pilier de la Politique Agricole Commune via le Fonds Européen Agricole et de Développement Rural (FEADER) pour la période 2014-2020.
Agriculture
Environnement
Ruralité