Consultez les actes réglementaires : délibérations, arrêtés et procès-verbaux
Les Conseillères et Conseillers départementaux prennent des décisions pour améliorer la vie des Charentais-Maritimes dans tous les domaines de compétence du Département.
L'Assemblée Départementale constituée de 54 Conseillères et Conseillers départementaux sous la Présidence de Sylvie Marcilly se réunit une fois par trimestre en séance plénière pour débattre, déterminer les politiques départementales et en adopter le financement.
Ils délibèrent également une fois par mois en Commission Permanente sur toutes les affaires courantes.
Chacune des décisions prises par les élus fait l’objet d’une délibération.
Politique culturelle départementale Investissement
Politique culturelle départementale Prix littéraire des Collégiens du Département de la Charente-Maritime
Politique culturelle départementale Lectures musicales du Département de la Charente-Maritime
Demande de garantie d'emprunt au profit de l'Office Public "Habitat 17" pour le financement de l'acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 20 logements individuels locatifs...
Politique culturelle départementale Festival Lecture et petite enfance du Département de la Charente-Maritime
Politique culturelle départementale Organisation de la brocante de livres et CD du Département de la Charente-Maritime
Financement au profit de La Rochelle Université pour l'organisation de colloques scientifiques
Dossier de consultation des entreprises relatif à la fourniture, la livraison et la pose de bâtiments modulaires de blocs sanitaires pour les collèges "Marc Chagall" dans la commune de...
Avenant n° 1 au marché n° 764D21 relatif aux travaux de charpente bois dans le cadre de la construction d'une salle polyvalente au collège "Beauregard" Commune de Burie
Actions complémentaires à la pédagogie Actions ponctuelles pour 2021-20022
La recherche s'effectue sur l'ensemble des délibérations à partir de septembre 2020, les arrêtés et procès-verbaux (classés dans la séance suivante, au cours de laquelle ils ont été adoptés) depuis juillet 2022. Les actes réglementaires comportant des données à caractère personnel ne peuvent pas être téléchargés mais peuvent faire l'objet d'une demande de communication à l'adresse mail suivante : assemblees@charente-maritime.fr.