Consultez les actes réglementaires : délibérations, arrêtés et procès-verbaux
Les Conseillères et Conseillers départementaux prennent des décisions pour améliorer la vie des Charentais-Maritimes dans tous les domaines de compétence du Département.
L'Assemblée Départementale constituée de 54 Conseillères et Conseillers départementaux sous la Présidence de Sylvie Marcilly se réunit une fois par trimestre en séance plénière pour débattre, déterminer les politiques départementales et en adopter le financement.
Ils délibèrent également une fois par mois en Commission Permanente sur toutes les affaires courantes.
Chacune des décisions prises par les élus fait l’objet d’une délibération.
Politique culturelle départementale Investissement
Politique culturelle départementale Fonctionnement Fonds de soutien audiovisuel
Indemnisation consécutive à la survenance d'un sinistre sur la drague "La Cordouan"
Politique culturelle départementale Fonctionnement Animation culturelle
Politique culturelle départementale Fonctionnement Aide aux projets culturels dans les collèges
Politique culturelle départementale Appel à projet citoyenneté
Politique culturelle départementale Musique et Danse
Politique culturelle départementale Fonds d'Aide à la Diffusion Culturelle
Convention de mise à disposition entre le Département de la Charente-Maritime et le Syndicat Mixte des ports de commerce de Rochefort et Tonnay-Charente
Politique culturelle départementale Fonctionnement Manifestations Théâtrales
La recherche s'effectue sur l'ensemble des délibérations à partir de septembre 2020, les arrêtés et procès-verbaux (classés dans la séance suivante, au cours de laquelle ils ont été adoptés) depuis juillet 2022. Les actes réglementaires comportant des données à caractère personnel ne peuvent pas être téléchargés mais peuvent faire l'objet d'une demande de communication à l'adresse mail suivante : assemblees@charente-maritime.fr.