Consultez les actes réglementaires : délibérations, arrêtés et procès-verbaux
Les Conseillères et Conseillers départementaux prennent des décisions pour améliorer la vie des Charentais-Maritimes dans tous les domaines de compétence du Département.
L'Assemblée Départementale constituée de 54 Conseillères et Conseillers départementaux sous la Présidence de Sylvie Marcilly se réunit une fois par trimestre en séance plénière pour débattre, déterminer les politiques départementales et en adopter le financement.
Ils délibèrent également une fois par mois en Commission Permanente sur toutes les affaires courantes.
Chacune des décisions prises par les élus fait l’objet d’une délibération.
Plan Patrimoine
Politique d'archéologie départementale Avenant à la convention de mise à disposition de l'exposition "L'archéologie au pied des églises" entre le Département de la Charente-Maritime et la...
Médiathèque départementale Prise en charge de frais de vacations et de déplacements d'intervenants extérieurs Prix des collégiens
Archives départementales Convention de partenariat avec le Centre pour les humanités numériques et l'histoire de la justice(CLAMOR)
Politique d'archéologie départementale Convention de prêt d'objets archéologiques pour l'exposition "Le patrimoine de la Charente-Maritime, l'alchimie des éléments" entre le Département...
Remise de dette
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement des Départements Achat d'une navette pour le réseau RespiRé Accord départemental de relance
Alternative à l'A831 Préfinancement de la SAFER Nouvelle-Aquitaine pour l'acquisition de la propriété de M. Dominique ROBIN Commune d'Andilly
Acquisition dans la commune de Cozes Route Départementale n° 244E2
Circuits Courts Avenant n° 1 à la convention entre le Département et Charentes Tourisme
La recherche s'effectue sur l'ensemble des délibérations à partir de septembre 2020, les arrêtés et procès-verbaux (classés dans la séance suivante, au cours de laquelle ils ont été adoptés) depuis juillet 2022. Les actes réglementaires comportant des données à caractère personnel ne peuvent pas être téléchargés mais peuvent faire l'objet d'une demande de communication à l'adresse mail suivante : assemblees@charente-maritime.fr.