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Publiée le 12 janvier 2022

Actualité

Port du plomb : répondez à l’appel à projets !

Le Département de la Charente-Maritime informe le public de la vacance d’un espace à vocation commerciale au port du Plomb (L’Houmeau).

© Sebastien Laval

Le Département de la Charente-Maritime informe le public de la vacance d’un espace à vocation commerciale au port du Plomb (L’Houmeau). Le projet proposé devra être principalement en lien avec une activité maritime. Il s'agit d'un espace bâti d’une surface maximale de 13 m² (construction non réalisée à ce jour). La surface non bâtie sera à adapter en fonction du projet.

Date limite de réception des candidatures : 
Lundi 28 février 2022 à 14h

Date de début de l’autorisation d’occupation du domaine public (AOT) : 
Juin 2022 

Durée : 
La durée de l’autorisation sera proposée par le pétitionnaire et ne devra pas dépasser 5 années, sauf à justifier d’un investissement nécessitant une durée plus longue pour permettre l’amortissement complet des installations. 

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Formulaire de demande d’autorisation d’occupation temporaire

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Avis d’appel à candidature (avec plan de localisation)

© Sebastien Laval