Publiée le 25 mai 2020

Actualité

Compte-rendu de la Commission permanente du 25 mai 2020

Consultez les principaux rapports adoptés lors de la Commission permanente qui s'est déroulée ce lundi 25 mai en audioconférence sous la Présidence de Dominique Bussereau.

© departement17
La Commission permanente du Conseil départemental de la Charente-Maritime s’est tenue le lundi 25 mai 2020 en audioconférence sous la présidence de Dominique Bussereau.

La mobilisation du Département face à la crise sanitaire due à la COVID-19 fait l’objet d’un compte-rendu spécifique.  

Voici les autres principaux rapports adoptés lors de cette Commission permanente.  

Plan Patrimoine

Plusieurs subventions ont été votées :

  • pour un total de 283 517€ au titre des monuments classés pour des opérations à La Rochelle (couvent des Augustins), Rochefort (église Saint-Louis), Beauvais-sur-Matha (église Notre-Dame de l’Assomption) et les églises de Villeneuve-la-Comtesse et de Champagnolles.
  • pour un total de 46 779€ au titre de la conservation du patrimoine bâti non protégé pour des travaux dans les églises de Bazauges, Les Touches-de-Périgny, Pisany, Chartuzac et la salle Aliénor d’Aquitaine à Saint-Jean d’Angély.
  • 39 544€ pour le réaménagement du musée de Royan dans le cadre de la politique muséographique.  

Aides aux écoles

Des subventions d’un montant total de 182 464€ sont accordées aux Communes de Médis, Port-des-Barques et Saint-Ouen d’Aunis (extension de l’école maternelle) ainsi qu’aux SIVOS Le Thou/Landrais et Saint-Césaire/Saint-Bris-des-Bois (extension et mise aux normes de l’école maternelle de Saint-Césaire).

Complexe hydraulique du barrage de Saint-Savinien

La Commission permanente a approuvé le lancement de la consultation des entreprises, sous la forme d’un appel d’offres ouvert, relatif à la mission de maîtrise d’œuvre concernant :

  • la rénovation du barrage mobile et de l’écluse ;
  • la construction d’un local de commandes, d’exploitation et de centralisation du contrôle.

Aménagement des ports départementaux

Dans le cadre du vaste programme de réhabilitation et de mise aux normes des ports gérés en direct par le Département (enveloppe budgétaire de 16,5M€), plusieurs opérations ont été individualisées pour un montant total de 2,814M€.

Les principales concernent les ports du Château d’Oléron (1,637M€), de l’île d’Aix (523 798€)  et de la Perrotine (373 988€). D’autres études ou travaux sont programmés pour les ports de Marans, Le Plomb, Charron, Saint-Martin-de-Ré et Fouras (La Fumée).

Protection du littoral/Yves

La Commission permanente a approuvé la convention relative à la maîtrise d’œuvre de l’UNIMA pour la réalisation d’une digue de retrait au sein de la Réserve naturelle d’Yves.

Voirie routière/Barreau de Bel Air à Rochefort

L’avant-projet a été adopté. Cet aménagement va permettre de relier la rocade ouest (RD 733 bis) à la route d’Aigrefeuille d’Aunis (RD 116), afin d’améliorer la desserte et d’assurer une meilleure fluidité des trafics.

Le coût global de cet aménagement est estimé à 1M€. La Commune de Rochefort le financera à hauteur de 15%.

Voirie routière

Deux dossiers de consultation des entreprises ont été approuvés. Ils concernent l’aménagement :

  • de la traverse du bourg de La Vallée (RD 128), pour un coût de 164 687€ (3° tranche) ;
  • de la route de Chaniers (RD 234) dans la Commune de Fontcouverte, pour un coût de 336 505€.

Centre d’exploitation des voies d’eau à Saint-Agnant

Le lancement des dossiers de consultation des entreprises a été approuvé. Le projet est de construire un bâtiment de 390 m2 comprenant : bureaux, réfectoire, salle de réunion, garage et ateliers.

Aide sociale à l’enfance

Un appel à candidatures est lancé pour la création de 2 structures d’accueil de 10 places chacune pour des mineurs de plus de 12 ans confiés à l’Aide sociale à l’enfance.

Schéma départemental de l’autonomie

Des Contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) sont approuvés. Ils concernent :

  • l’Institution régionale des sourds et des aveugles (IRSA) ;
  • l’Association départementale des parents et amis gestionnaires d’établissements sociaux et médico-sociaux (APAGESMS) ;
  • la Fondation Diaconesses de Reuilly ;    
  • le Centre départemental d’accueil de l’île de Ré.

Aides au logement

Plusieurs subventions ont été attribuées à des propriétaires occupants dans le cadre du Programme d’intérêt général « Habiter mieux ». Le total de ces aides s’élève à 151 714€.

Equipements culturels

Une subvention de 7 366€ est accordée à la Commune de Saint-Palais-sur-Mer pour l’aménagement de la salle culturelle Le Surf.

Lieux culturels/La Coursive

Au titre du soutien du Département aux lieux culturels, une subvention de 237 000€ est allouée à l’association La Coursive à La Rochelle.

Equipements sportifs

Le Département finance plusieurs investissements des collectivités locales pour un total de subventions s’élevant à 314 577€, dont :

  • à La Rochelle, la rénovation du stade Le Parco (83 625€) ;
  • à Saint-Jean d’Angély, la construction et l’aménagement de vestiaires du stade Daniel Barbarin (52 000€) ;
  • à Rochefort, la réhabilitation du gymnase Delpeix (156 075€).

Dans le cadre d’une enveloppe de 2M€ votée au Budget primitif 2020, une subvention d’un montant de 1,1M€ est individualisée au titre du développement des équipements du Stade Rochelais (tribune Charente-Maritime).