Publiée le 21 juin 2019

Actualité

Commission permanente du 21 juin 2019 : Effort accru pour la lecture en milieu rural.

Consultez les principaux rapports adoptés lors de la Commission permanente de juin qui s'est déroulée ce vendredi 21 juin sous la Présidence de Dominique Bussereau.

© Dept17
La Commission permanente du Conseil départemental s’est réunie le vendredi 21 juin à la Maison de la Charente-Maritime de La Rochelle sous la présidence de Dominique Bussereau.

Lecture publique en milieu rural

La Commission permanente a également approuvé le nouveau règlement d’intervention départemental pour le financement de la construction, de l’aménagement et de l’équipement des bibliothèques dans les Communes de moins de 5 000 habitants.
Le Département va ainsi accentuer sa participation à la structuration de réseaux locaux, à l’appui des bibliothèques-relais et à l’acquisition de mobilier et d’équipements spécifiques.

Aide aux centres sociaux

Elle a procédé à l’individualisation des subventions attribuées par le Département à 23 associations (centres sociaux et socio-culturels ou d’animation, Maison de quartier…) afin de contribuer au financement des actions d’accueil et d’accompagnement en faveur des personnes en difficulté d’insertion sociale et/ou professionnelle (dont les bénéficiaires du rSa). Le montant total de ces subventions s’élève à 802 500€.
Cette aide s’ajoute aux subventions d’un montant total de 1,043M€ attribuées par le Département à ces 23 structures pour leurs missions d’animation globale et d’animation socio-éducative et de prévention.

Protection du littoral

Deux conventions cadres relatives à la maîtrise d’ouvrage des études et travaux de protection contre la submersion marine et les inondations sont signées avec :

  • la Communauté de Communes de l’île d’Oléron ;
  • la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique ;

afin de poursuivre leur partenariat avec le Département et l’associer à la réalisation des opérations.

Voirie

Le lancement de dossiers de consultation des entreprises est approuvé pour des travaux :

  • de renforcement de la chaussée sur la RD 6 dans les Communes de Thénac et de Tesson, pour un coût de 415 535€ ;
  • d’aménagement de la traverse d’agglomération à Arvert (RD 14E1 et 141), pour un coût de 1,202M€.
  • de réalisation de protections phoniques sur la RD 25, dans la Commune de Saint-Palais-sur-Mer (giratoire des Gois), pour un coût de 706 942€ ;
  • d’aménagement de la rue Nationale (RD 237) à Saint-Porchaire, pour un coût de 532 364€.

Pont de Ré

Dans la poursuite des travaux de réparation, un dispositif de renforcement de la jonction entre deux sections, d’un coût de 206 000€ (TTC) est mis en place pendant l’été afin d’éviter toute restriction de circulation. Les travaux de remplacement de deux câbles reprendront en septembre.

Sécurité routière

Des subventions sont attribuées :

  • à La Prévention routière : 7 000€ en fonctionnement et 4 500€ en investissement ;
  • aux associations ou collectivités organisatrices d’actions de sensibilisation, pour un total de 17 612€.

Espaces naturels sensibles

Dans le cadre du Schéma départemental des Espaces naturels sensibles (ENS), le Département a conclu des Contrats d’objectifs avec :

  • la Ligue pour la protection des oiseaux ;
  • le Conservatoire régional d’espaces naturels de Poitou-Charentes ;
  • le Syndicat mixte du Forum des milieux humides ;
  • la Communauté de Communes de l’île d’Oléron
  • l’association BioSphère Environnement ;
  • l’association Les sorties de la Renarde ;
  • l’association Nature Environnement 17.

Toutes ces structures sont aidées financièrement par le Département, ces aides étant financées par le produit de la Taxe d’aménagement (par le produit de l’écotaxe dans l’île de Ré).

Politique agricole

Des subventions sont attribuées :

  • à  l’association Jeunes agriculteurs 17 ;
  • à  l’association Charentes-Poitou d’expérimentation légumière ;
  • à la Fédération régionale de l’agriculture biologique de Nouvelle-Aquitaine ;
  • au Cercle d’échanges de machines et d’entraide de la Seudre.

Politique de l’énergie

Une subvention de 61 892€ est attribuée à la Commune de Montlieu-la-Garde pour l’aménagement d’une chaufferie collective aux granulés de bois.

Train des Mouettes

Une convention est passée entre le Département, l’association Trains et Traction et l’Office de tourisme communautaire destination Royan Atlantique. Elle va permettre de faciliter la promotion et la commercialisation des produits « Train des Mouettes » par les 17 bureaux d’information touristique gérés par l’Office communautaire.

Vélodyssée

Certains tronçons de la Vélodyssée® étant fortement dégradés à la suite des intempéries (le long du canal de Marans et dans la forêt de la Coubre), le Département va réaliser les travaux de réhabilitation et participer à leur financement pour un montant  de 109 171€, soit 31,5% du coût total de ces travaux.

Cheminement équestre « Route européenne d’Artagnan »

Un des itinéraires de la Route européenne d’Artagnan, qui part de son lieu de naissance (dans le Gers) et se termine à Maastricht, traversera la Charente-Maritime.
La Commission permanente a décidé de l’intégrer au Schéma départemental Véloroutes et d’approuver le Contrat d’objectifs à passer avec le Comité départemental de tourisme équestre afin de lui attribuer une aide de 7 000€.

Conservation du patrimoine historique

Deux subventions d’un montant total de 24 353€ sont attribuées aux Communes d’Aulnay-de-Saintonge et de Saint-Palais-de-Négrignac pour des travaux de restauration dans leur église