Publiée le 15 novembre 2019

Actualité

Commission Permanente du 15 novembre 2019

La Commission permanente du Conseil départemental s’est réunie le 15 novembre à la Maison de la Charente-Maritime de La Rochelle sous la présidence de Dominique Bussereau.

© Dept17
La Commission permanente du Conseil départemental s’est réunie le vendredi 15 novembre à la Maison de la Charente-Maritime de La Rochelle sous la présidence de Dominique Bussereau.


Elle a adopté la convention de labellisation « Terre de jeux 2024 » que le Département va signer avec le Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024.
Le Département de la Charente-Maritime a en effet souhaité s’investir dans le projet Olympique et Paralympique Paris 2024. Lors de la session de décembre 2018 a été décidée la création de l’opération « Ambassadeurs pour les Jeux Olympiques et Paralympiques – Paris 2024 ».
Un comité de pilotage va coordonner un programme de mobilisation de l’ensemble des partenaires (éducation, mouvement sportif, associations …) pour accompagner le développement de la pratique sportive, soutenir l’éducation par le sport et promouvoir Paris 2024.

La Commission permanente a autorisé le lancement du dossier de consultation des entreprises (sous forme d’un appel d’offres européen) relatif à la construction d’un nouveau Centre d’incendie et de secours à Gémozac. Le bâtiment comprendra :

  • au rez-de-chaussée, l’espace réservé aux véhicules, le pôle administratif, la salle d’alerte et des locaux sanitaires ;
  • au niveau R+1, des chambres et un local technique ventilation ;
  • en terrasse sur bac en acier, des panneaux photovoltaïques et le système de climatisation.

Le coût des travaux s’élève à 1, 996 M€.

VOIRIE

La Commission permanente a individualisé des opérations du programme prévisionnel complémentaire de préservation du patrimoine routier. Ce programme comprend principalement des grosses réparations sur la RD 732 (Communes de Pons et de Gémozac) sur un peu plus de 15 km, et sur différentes routes départementales dans la Commune du Château d’Oléron, sur près de 4 km. Le montant de l’autorisation de programme relative à ces deux opérations s’élève à 2,7 M€. D’autres opérations sont prévues à Marans (D137), Charron (D9), Tonnay-Charente (D214) et Saint-Aigulin (D730), pour un montant total de 800 000€.

LUTTE CONTRE LA DÉSERTIFICATION MÉDICALE

Dans le cadre du dispositif initié par le Département, une convention est signée avec un étudiant en 1° année de 3° cycle souhaitant s’installer dans une zone de désertification médicale. L’aide départementale s’élève à 42 000€, répartie sur les années 2019 à 2022.


POLITIQUE AGRICOLE

Une subvention de 25 000€ est accordée à la Fédération des Coopératives d’utilisation du matériel agricole (FCUMA) des Charentes.

PROMOTION DES CIRCUITS COURTS

Dans le cadre de l’enveloppe de 300 000€ votée à la session d’été pour la période 2019 – 2020, la Commission permanente a individualisé un montant de 130 458€ afin d’aider 11 projets d’ateliers de transformation.

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT

La Caisse d’allocations familiales de la Charente-Maritime contribue au financement du Fonds de solidarité pour le logement à hauteur de 80 000€ en 2019. La convention de partenariat entre la CAF et le Département a été approuvée.

FONDS D’AIDE AUX JEUNES

La Caisse d’allocations familiales de la Charente-Maritime participe également au financement du Fonds d’aide aux Jeunes (FAJ) à hauteur de 40 000€. La convention d’objectifs et de financement avec le Département a été approuvée.

FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CENTRES SOCIAUX

Dans le cadre d’une convention tripartite, la CAF 17 et le Département participent au financement du fonctionnement de la Fédération départementale des centres sociaux. Le soutien financier du Département s’élève à 30 000€.

PRÉVENTION ET PROTECTION DE L’ENFANCE

Pour l’organisation de la 7° Journée départementale de la prévention et de la protection de l’enfance, qui aura lieu sur le thème « le travail avec et grâce aux familles », une subvention de 4 600€ est votée.

POLITIQUE SPORTIVE/MARATHON DE LA ROCHELLE

Une subvention complémentaire d’un montant de 4 000€ est accordée au Marathon de La Rochelle pour son action de développement et d’accessibilité aux personnes en situation de handicap. L’aide du Département au Marathon de La Rochelle Serge Vigot, dont la 29° édition aura lieu le 24 novembre, s’élève ainsi à 50 000€.

POLITIQUE SPORTIVE/HANDISPORT – SPORT ADAPTÉ

Deux subventions sont accordées :

  • au Badminton saintais pour l’organisation du championnat de France de parabadminton en janvier 2020
  •  au Comité départemental de sport adapté pour l’organisation du championnat de France de rugby en mai 2020 à Puilboreau.

POLITIQUE SPORTIVE/ÉQUITHÉRAPIE

Le Département aide les centres équestres accueillant à tarif réduit des personnes handicapées. L’enveloppe budgétaire 2019 a été répartie entre les 10 centres concernés.

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Des subventions d’un montant total de 21 629€ sont accordées aux Communes de Saint-Jean-de-Liversay, Etaules et Thénac.

PATRIMOINE HISTORIQUE

Le Département finance à hauteur de 25% (Communes de moins de 1 000 habitants) ou 20% (autres Communes) différents travaux ou études de restauration des églises de Champagnolles, Moëze, Villars-en-Pons, Vaux-sur-Mer, Guitinières, Meursac, Sainte Lheurine, Ecurat et Saint-Ciers-Champagne ainsi que la réfection des façades et de la porte de la caserne Montalembert à l’île d’Aix. Le montant total des subventions s’élève à 90 308€.